Le taux d’intérêt annuel du livret d'épargne populaire (LEP) est fixé à 3,5 % depuis le 1er février 2025 ; ce taux est de 2,4 ...

Habitat, transport, eau, énergie... Vous vous interrogez sur les mesures prises par votre commune dans ces différents ...

Permet de déterminer, au titre d'un mois ou d'un trimestre, le montant de la retenue de TVA sur droits d'auteur, le montant de la TVA due à un taux particulier et des taxes assimilées.

Votre abonnement n’a pas pu être pris en compte. Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous abonner à la mise à jour de cette page. Pour vous abonner aux mises à jour ...

Les documents Cerfa sont des documents officiels qui obéissent à des règles de format spécifiques. Ces formulaires ne sont pas diffusés dans un format utilisable par les traitements de texte ...

Votre abonnement n’a pas pu être pris en compte. Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous abonner à la mise à jour de cette page. Pour vous abonner aux mises à jour ...

Votre abonnement n’a pas pu être pris en compte. Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous abonner à la mise à jour de cette page. Pour vous abonner aux mises à jour ...

L’équipe de service-public.fr n’est pas à l’origine de la mise en ligne de ce simulateur. Par conséquent, nous ne sommes pas en mesure de vous aider à résoudre votre problème.

Non, l'ensemble des services en ligne sur Service-Public.fr sont accessibles gratuitement. Seule l'obtention de certains titres administratifs peut être subordonnée au paiement de frais d ...

Votre abonnement n’a pas pu être pris en compte. Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous abonner à la mise à jour de cette page. Pour vous abonner aux mises à jour ...

What is the company Valuation Sharing Plan (POVP)? It allows employees, subject to conditions, to benefit from a premium of a capped amount when the value of their company has increased during the ...

Votre abonnement n’a pas pu être pris en compte. Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous abonner à la mise à jour de cette page. Pour vous abonner aux mises à jour ...